SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZÈS
Numéro de dépôt :
3180006
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2012
Présentation de la marque LA CAVE du RAZÈS
Déposée le 14 août 2002 par la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZÈS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CAVE du RAZÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZÈS domicilié(e) D. 623,11240 ROUTIER - 11240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES domicilié(e) D. 623, M. Benoît Cuchet,11240 ROUTIER - 11240 - France.
La marque LA CAVE du RAZÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZÈS - D. 623,11240 ROUTIER - 11240 - France - SIREN 775826951
SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES - D. 623, M. Benoît Cuchet,11240 ROUTIER - 11240 - France
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384793 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Viande, poisson volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Services de restauration et hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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